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La vérification d’identité en ligne est devenue un enjeu majeur pour le secteur de l’édition, confronté à la fois aux problématiques de protection des données personnelles et aux risques liés à la contrefaçon. Cet article […]
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Face à la croissance rapide du marché des vélos électriques, les collectivités territoriales sont confrontées à de nouveaux défis pour adapter leur législation et leur politique d’aménagement. Entre enjeux environnementaux, sociaux et économiques, l’utilisation massive […]
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Le monde des jeux d’argent en ligne est en constante évolution, et les machines à sous en ligne sont l’une des principales attractions pour les joueurs. Pour garantir un environnement sûr et équitable pour tous, […]
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Aborder un chantier sans le moindre avertissement ou information peut s’avérer dangereux pour les usagers et contrevenir aux réglementations en vigueur. Les conséquences juridiques de l’absence d’information sur le panneau de chantier sont nombreuses et […]
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Le phénomène de la contrefaçon est un véritable fléau pour les marques de luxe. Parmi elles, Michael Kors, qui mène une lutte sans relâche contre ce marché illégal. Comment s’organise cette bataille juridique ? Quels […]
La joint-venture, ou coentreprise en français, est une alliance stratégique entre des entreprises qui souhaitent collaborer pour atteindre un objectif commun. Cependant, la mise en place d’un tel partenariat peut être complexe en termes juridiques […]
La convention IRSA (Indemnisation des Risques de Solidarité Automobile) est un accord interprofessionnel qui régit les relations entre les assureurs en matière d’indemnisation des sinistres automobiles. Elle joue un rôle primordial dans la jurisprudence française, […]
Le secteur de l’industrie du tabac est souvent pointé du doigt pour ses pratiques opaques et les soupçons de corruption qui pèsent sur lui. La loi Brugnot, du nom de son initiateur, se veut une […]
Le secteur des jeux et jouets est soumis à de nombreuses règles et normes pour garantir la sécurité des travailleurs. L’affichage obligatoire en entreprise est un élément clé de cette démarche. Découvrez les règles à […]
Le covoiturage a révolutionné les déplacements quotidiens et occasionnels des millions d’usagers à travers le monde. Mais, savez-vous comment vous êtes protégé en tant que conducteur ou passager en cas d’accident ou de force majeure […]
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