Alors que les dispositifs de contrôle de l’alcoolémie sont de plus en plus performants et répandus, l’arrivée de Kleaner sur le marché soulève de nombreuses questions juridiques. Ce produit, présenté comme un « nettoyant buccal », permettrait en effet d’échapper aux contrôles visant à détecter la consommation d’alcool ou de stupéfiants. Quel est son impact sur le droit de conduire ? Éléments d’analyse.
Comprendre le fonctionnement de Kleaner
Kleaner est commercialisé sous forme de solution liquide ou de pastilles à sucer. Ces produits ont pour vocation d’éliminer ou du moins de dissimuler les traces d’alcool et de drogues dans la bouche, afin que les tests salivaires ne puissent pas les détecter. Leurs fabricants mettent en avant leur efficacité à court terme (jusqu’à une heure après la prise) et leur composition naturelle, sans alcool ni produits chimiques dangereux pour la santé.
Cependant, il convient de souligner que Kleaner ne permet pas à proprement parler de « tromper » les contrôles : il n’affecte pas le taux d’alcoolémie réel du conducteur ni sa capacité à conduire en toute sécurité. Son action se limite donc à masquer temporairement les symptômes qui pourraient attirer l’attention des forces de l’ordre.
Les enjeux juridiques liés à l’usage de Kleaner
La question principale qui se pose est celle de la légalité de l’utilisation de Kleaner pour éviter les contrôles d’alcoolémie et de stupéfiants. En France, les textes régissant ce domaine sont le Code de la route et le Code pénal, qui prévoient des sanctions pénales en cas d’infraction.
En premier lieu, il faut distinguer deux situations : celle où le conducteur a effectivement consommé de l’alcool ou des drogues, et celle où il n’en a pas consommé mais souhaite néanmoins dissimuler un autre élément (par exemple, une mauvaise haleine). Dans le premier cas, l’usage de Kleaner pourrait être assimilé à une tentative d’échapper à un contrôle positif, ce qui peut constituer une infraction.
Cependant, la jurisprudence française est encore floue sur ce point : aucune décision de justice n’a pour l’instant clairement condamné l’utilisation de Kleaner dans ces circonstances. Les juges pourraient néanmoins retenir la qualification d’entrave à la mise en œuvre d’un dépistage, punie par la loi d’une amende pouvant aller jusqu’à 15 000 euros et d’un emprisonnement maximal d’un an.
En second lieu, il convient de mentionner le principe de précaution qui gouverne la législation française en matière de santé publique. Les autorités pourraient ainsi estimer que l’usage de Kleaner constitue un risque pour la sécurité routière, en raison de sa capacité à masquer les signes d’une conduite sous l’emprise de substances interdites. Dans ce cas, des mesures réglementaires pourraient être prises pour encadrer voire interdire la commercialisation du produit.
Les perspectives d’évolution du droit face à Kleaner
Face à cette situation encore incertaine, plusieurs pistes peuvent être envisagées pour adapter le droit français et européen aux enjeux posés par Kleaner. L’une d’elles consisterait à renforcer les sanctions pénales en cas d’utilisation avérée du produit dans un contexte de consommation d’alcool ou de drogues.
Une autre solution pourrait être d’améliorer les dispositifs de contrôle eux-mêmes, afin qu’ils puissent détecter la présence de Kleaner et déterminer si son usage est justifié ou non. Des recherches sont actuellement menées dans ce sens, notamment en vue de développer des tests salivaires capables d’identifier spécifiquement les molécules présentes dans le produit.
Enfin, il ne faut pas négliger l’importance des campagnes de sensibilisation et d’information sur les dangers liés à la conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants. En rappelant les risques encourus et les sanctions applicables, ces actions peuvent contribuer à dissuader les conducteurs de recourir à des produits comme Kleaner pour échapper aux contrôles.
En résumé, l’impact de Kleaner sur le droit de conduire soulève plusieurs questions juridiques complexes, qui nécessitent une réflexion approfondie et une adaptation potentielle des textes en vigueur. Les enjeux sont importants, tant en termes de sécurité routière que de protection de la santé publique. À ce stade, il est essentiel d’observer attentivement l’évolution des pratiques et des technologies, afin de garantir un cadre juridique adéquat et efficace.